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Nolia

Sous-traitants

Dernière mise à jour : 21 octobre 2026.

Pour fournir son service, Nolia fait appel à quelques prestataires qui traitent des données personnelles pour son compte : ses sous-traitants ultérieurs, au sens de l’article 28 du RGPD. Leur liste est l’annexe IV du contrat de sous-traitance des données personnelles que chaque client accepte ; les catégories de données citées sont celles de son annexe II.

La liste au 21 octobre 2026

  • OVH SAS (OVHcloud)Société par actions simplifiée au capital de 50 000 000 €, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, RCS Lille Métropole 424 761 419.
    Rôle
    Hébergement du service (serveur de l’application et de la base de données).
    Données
    Toutes celles de l’annexe II.
    Lieu
    France
    Garanties
    Contrat de sous-traitance prévu par les conditions d’OVHcloud (article 28 du RGPD) ; centre de données situé en France.
  • BrevoSociété par actions simplifiée, 17 rue Salneuve, 75017 Paris, RCS Paris 498 019 298.
    Rôle
    Envoi des e-mails du service.
    Données
    Adresse e-mail et nom du destinataire ; contenu des e-mails (invitations, codes et avis de connexion, avis de sécurité, confirmations de visa et de contestation avec les heures concernées, notifications sans le texte des messages) ; journaux d’envoi.
    Lieu
    Union européenne
    Garanties
    Accord de traitement des données de Brevo (article 28 du RGPD) ; hébergement dans l’Union européenne.
  • Services de notification des navigateurs (Web Push)Seulement si un utilisateur active les notifications sur son appareil : celui de son navigateur, selon le cas Google LLC (Chrome, Android), Apple Inc. (Safari, iPhone, iPad), Mozilla Corporation (Firefox) ou Microsoft Corporation (Edge).
    Rôle
    Acheminer la notification jusqu’à l’appareil.
    Données
    L’adresse d’abonnement de l’appareil, l’heure et la taille de la notification ; son contenu est chiffré de bout en bout, seul l’appareil le déchiffre, et ne contient ni texte de message ni nom.
    Lieu
    États-Unis
    Garanties
    Décision d’adéquation de la Commission européenne du 10 juillet 2023 (cadre de protection des données UE–États-Unis), pour celles de ces sociétés qui y sont certifiées ; chiffrement de bout en bout ; l’utilisateur peut refuser ou couper les notifications à tout moment et être prévenu par e-mail à la place.

Les données sont hébergées en France. Hors de l’Union européenne, Nolia ne transfère que les notifications, vers le service de notification du navigateur, et seulement quand un utilisateur les active sur son appareil ; l’agenda qu’un salarié choisit, de lui-même, d’abonner à son planning est à part (voir ci-dessous).

Quand la liste change

Nolia annonce par e-mail à l’administrateur de chaque espace tout ajout ou remplacement d’un sous-traitant, au moins 30 jours avant que le nouveau sous-traitant ne traite des données, avec son nom, son rôle, les données concernées, son lieu et les garanties.

Pendant ces 30 jours, le client peut s’y opposer par un e-mail motivé à contact@noliagroupe.fr. Si Nolia et le client ne trouvent pas de solution, le client peut résilier le contrat sans frais avant l’arrivée du nouveau sous-traitant (article 2 du contrat de sous-traitance).

Chaque liste fait partie d’une version du contrat de sous-traitance : les versions précédentes restent consultables sur la page du contrat, avec leur date.

Ce qui n’y figure pas

  • Le cabinet ou le logiciel de paie de l’employeur : c’est l’employeur qui lui remet le fichier de paie qu’il exporte de Nolia, dans le cadre de leur propre contrat.
  • Le fournisseur d’agenda qu’un salarié choisit s’il y abonne son planning : c’est le sien.

Ce que deviennent les données, qui y accède et combien de temps elles sont gardées : voir la page Confidentialité.